Archive des articles

Lettre "recours gracieux" destinée au Maire de Cavalaire pour demander l'annulation du dernier Conseil Portuaire ponctué d'infractions au Code des transports.

04/03/2019 12:23
2019-03-04 recours gracieux Maire 04-03-19 (3).pdf (618885)

Lettre APPC remise à la Commissaire Enquêtrice

22/02/2019 11:44
2018-12-12 lettre commissaire enquêteur APC 12-12-18 (1).pdf (697317)

Analyse d'un plaisancier sur les résultats de l'Enquête Publique du 12 novembre au 14 décembre 2018 portant sur la restructuration du port de Cavalaire.

24/12/2018 10:16
  Analyse d'un plaisancier sur les résultats de l’enquête publique sur la restructuration du port de Cavalaire (décembre 2018)   Compte tenu de 4 ou 5 contributions qui ne concernent pas notre commune, on en recense  238 d’exploitables.   Sur...

Comité de Sauvegarde de la Baie. Objet: lettre pour Enquête Publique portant sur la demande d'autorisation environnementale concernant le port de cavalaire.

17/12/2018 17:29
2018-12-14 Lettre du Comité de Sauvegarde de la Baie à l'enquête publique.pdf (45087)

Copie de la lettre des 3 associations envoyée à Mr le Préfet pour contester le projet ECOBLEU en l'état.

16/12/2018 10:23
2018-12-12 Lettre au Prefet V4 1 (1).pdf (1121456)

Publication de lettres de plaisanciers envoyées à la commissaire enquêtrice.

22/11/2018 18:55
Ces lettres pertinentes et bien documentées, peuvent vous servir de trame pour satisfaire à vos envois de lettres qui sont indispensables pour donner vos avis concernant ce projet démesuré et inadapté. Nous vous prions de bien vouloir participer à cette enquête, ne serait-ce que pour nous...

Lettre de motivation aux adhérents pour participer à l'enquête publique.

14/11/2018 11:49
2018-11-14 Info Enquête Publique 13-11-2018 (3).docx (48115)

Avis d'enquête publique.

13/11/2018 19:40
 Avis d-enquête publique.pdf (81466) 2018-11-09 résumé non technique du projet ECOBLEU7_2_annexe_2_-_resume_non_technique (1).pdf (9222055)2018-10-12

Le 16 septembre 2018 LRAR au Maire pour retour des contrats signés de GU.

23/09/2018 10:43
2018-09-16 LRAR demande retour des contrats de GU dûment signés.pdf (132202)

Recours gracieux SPL et réponse du Maire (éditée le 14/11/2018).

07/09/2018 18:42
2018-09-07 LRAR au maire sur SPL.pdf (11165759) 2018-11-05 Refus Recours Gracieux maire déli CM 05-07-18 Page 1.pdf (2048343) 2018-11-05 Refus recours gracieux du maire Page 2 (1).pdf (177365)